Nous vous remercions de consulter le site www.fabricecateloy.fr (ci-après dénommé site). La consultation de son contenu implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’éditeur du site (ci-après référencé et dénommé éditeur) se réserve le droit de les modifier, remplacer ou compléter, à tout moment et sans préavis.

A. Mentions légales

Editeur du site

Fabrice Cateloy

N° Siret : 380 833 525 00021

Coordonnées

42 rue de la grange – 91330 Yerres – France 

TVA intracommunautaire : FR 55 380 833 525

Contact : info@fabricecateloy.fr

Responsable éditorial

Fabrice Cateloy

Hébergeur

ovh.com – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Si vous souhaitez contacter cet hébergeur, vous pouvez vous rendre à cette adresse :

https://www.ovhcloud.com/fr/contact/

Développement et logiciels

Le site www.fabricecateloy.fr est un développement wordpress.

B. Réglementation 

L’éditeur du site étant basé en France, la réglementation française s’applique à la forme et au contenu du site. En cas de différend ou litige, le tribunal de ressort est celui du siège social de l’éditeur.

Le site étant accessible à tout utilisateur du monde entier, il appartient à ce dernier de vérifier la conformité de certaines informations ou contenus dans le pays dont il dépend.

C. Contenu

Le site fabricecateloy.fr a pour objectif de :

  • présenter les activités de l’auteur photographe,
  • diffuser de l’information sur la photo,
  • vendre des tirages en édition limitée.

L’éditeur s’efforce d’assurer, dans la mesure de ses moyens, l’exactitude des informations diffusées, ainsi que leur mise à jour. Par conséquent, l’éditeur peut modifier ou corriger le contenu des pages et articles publiés sur ce site, au moment de son choix et sans préavis.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable et décline toute responsabilité dans les cas suivants :

  • pour toute interruption du site, volontaire ou non, ou survenance de bogues,
  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
  • pour tous dommages ou conséquences résultant de l’intrusion frauduleuse et/ou malveillante d’un tiers, y compris dans l’hypothèse ou celle-ci entraînerait une modification des informations mises à disposition sur le site,
  • toutes les informations et données diffusées sur ce site sont fournies à titre d’information et ne sauraient-être assimilées, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique ou une aide à la décision,
  • et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées par l’accès d’une tierce personne au site, de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information en lien direct ou indirect avec le site.

C. Respect des droits de la propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site sont protégés par les droits sur la propriété intellectuelle, aussi bien les textes que les images.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de l’éditeur, qui, sauf sur demande particulière écrite, ne concède aucune licence, ni aucun droit de reproduction ou diffusion, autre que celui de consulter le site.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit (papier, numérique, …) est formellement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.

D. Publicité et liens hypertexte

Le site peut héberger des bannières à titre publicitaire ainsi que des liens hypertextes vers des articles ou autre contenu du site, ou vers des sites tiers. Le contenu de ces sites tiers ne constitue qu’une référence d’information. L’éditeur décline donc toute responsabilité quant au contenu de ces sites, de la modification ou la suppression dudit contenu et par conséquent du lien hypertexte.

Les liens hypertexte d’autres sites vers la page d’accueil, et uniquement vers la page d’accueil, de fabricecateloy.fr sont acceptés à condition qu’ils s’ouvrent dans une page secondaire ou nouvel onglet.

E. Politique d’utilisation des cookies

Le site utilise des cookies qui facilitent la navigation sur celui-ci. Il appartient à l’utilisateur du site de prendre connaissance de la politique de confidentialité mise en place par l’éditeur et d’accepter avant toute navigation sur le site l’utilisation desdits cookies.

La politique de confidentialité du site est disponible depuis la page d’accueil du site.

Publié le : 26 octobre 2022

Mis à jour le : 26 octobre 2022